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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des Meuniers Normands
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LE CONQUERANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONQUERANT
GIE des Meuniers Normands, GIE

Numéro de dépôt :
3790625
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
LE CONQUERANT de des Meuniers Normands

Présentation de la marque LE CONQUERANT

Déposée le 13 décembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des Meuniers Normands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONQUERANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des Meuniers Normands domicilié(e) 81 rue aux ours - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE des Meuniers Normands domicilié(e) 81 rue aux ours - 76000 - ROUEN - France.

La marque LE CONQUERANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONQUERANT est expirée depuis le 13 décembre 2020.

des Meuniers Normands a également déposé les autres marques suivantes : LA MOISSON NORMANDE


GIE des Meuniers Normands, GIE - 81 rue aux ours - 76000 - ROUEN - France


GIE des Meuniers Normands - 81 rue aux ours - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Meunerie.